Code SH 94052950 - luminaires en verre, hors led

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- LAMPE DE TABLE ÉLECTRIQUE EN VERRE (HAUTEUR 40 CM, DIAMÈTRE DU PIED 15 CM)
- LAMPE DE BUREAU EN VERRE AVEC ABAT-JOUR INTÉGRÉ (PUISSANCE 40W, HAUTEUR 35 CM)
- LAMPE DE CHEVET EN VERRE SOUFFLÉ (DIMENSIONS 25 CM X 15 CM, POIDS 800G)
- LAMPADAIRE D’INTÉRIEUR EN VERRE MURANO (HAUTEUR 180 CM, BASE EN ACIER, POIDS 5 KG)
- LAMPE DE TABLE MODERNE EN VERRE COLORÉ (HAUTEUR 50 CM, DIAMÈTRE 20 CM)
- LAMPE DE BUREAU ART DÉCO EN VERRE (HAUTEUR 30 CM, POIDS 1,2 KG)
- LAMPADAIRE DINTÉRIEUR EN VERRE TRANSLUCIDE (HAUTEUR 150 CM, BASE EN BOIS, POIDS 4 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques 940529 Autres 94052940 En matières plastiques ou en matières céramiques 94052950 En verre 94052990 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940529
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052950
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2022-01-01
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94052950
2021: 94052050
2022: 94052950