Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 95030021 - poupées représentant lêtre humain
Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poupée en plastique représentant une fillette (hauteur : 30 cm, vêtue dune robe rouge et blanche).
- Poupée articulée en tissu et vinyle représentant un bébé (poids : 500 g, taille : 40 cm, habillée dun pyjama bleu).
- Poupée en porcelaine représentant une femme adulte (hauteur : 25 cm, portant une robe élégante et des accessoires).
- Poupée en silicone représentant un enfant (poids : 400 g, taille : 35 cm, nue).
- Poupée articulée en vinyle représentant un personnage de dessin animé (hauteur : 20 cm, vêtue dun costume coloré).
- Poupée en bois sculpté représentant un homme (hauteur : 15 cm, non habillée).
- Poupée articulée en tissu et vinyle représentant un bébé (poids : 500 g, taille : 40 cm, habillée dun pyjama bleu).
- Poupée en porcelaine représentant une femme adulte (hauteur : 25 cm, portant une robe élégante et des accessoires).
- Poupée en silicone représentant un enfant (poids : 400 g, taille : 35 cm, nue).
- Poupée articulée en vinyle représentant un personnage de dessin animé (hauteur : 20 cm, vêtue dun costume coloré).
- Poupée en bois sculpté représentant un homme (hauteur : 15 cm, non habillée).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
950300
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires
95030021
Poupées
95030029
Parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030021
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030021
2006:
95021010
➜
2007:
95030021
2006:
95021090
➜
2007:
95030021