Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 95030029 - parties et accessoires pour poupées humaines
Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- TÊTE DE POUPÉE EN PLASTIQUE (HAUTEUR : 8 CM, POIDS : 50 G) POUR POUPÉES REPRÉSENTANT LÊTRE HUMAIN
- ROUE AVANT (DIAMÈTRE : 12 CM) POUR TRICYCLE ENFANT
- SIÈGE AMOVIBLE (LONGUEUR : 30 CM, LARGEUR : 20 CM) POUR POUSSETTE DE POUPÉE
- PIÈCES DE PUZZLE EN BOIS (500 PIÈCES, DIMENSION TOTALE : 50 X 70 CM) POUR PUZZLES JUMEAUX
- PÉDALES MÉTALLIQUES (LONGUEUR : 15 CM) POUR AUTOS À PÉDALES
- HARNACHEMENT EN CUIR (LONGUEUR : 40 CM) POUR POUPÉES REPRÉSENTANT LÊTRE HUMAIN
- VOLANT EN PLASTIQUE (DIAMÈTRE : 10 CM) POUR MODÈLE RÉDUIT DE VOITURE
- ROUE AVANT (DIAMÈTRE : 12 CM) POUR TRICYCLE ENFANT
- SIÈGE AMOVIBLE (LONGUEUR : 30 CM, LARGEUR : 20 CM) POUR POUSSETTE DE POUPÉE
- PIÈCES DE PUZZLE EN BOIS (500 PIÈCES, DIMENSION TOTALE : 50 X 70 CM) POUR PUZZLES JUMEAUX
- PÉDALES MÉTALLIQUES (LONGUEUR : 15 CM) POUR AUTOS À PÉDALES
- HARNACHEMENT EN CUIR (LONGUEUR : 40 CM) POUR POUPÉES REPRÉSENTANT LÊTRE HUMAIN
- VOLANT EN PLASTIQUE (DIAMÈTRE : 10 CM) POUR MODÈLE RÉDUIT DE VOITURE
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
950300
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires
95030021
Poupées
95030029
Parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030029
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030029
2006:
95029100
➜
2007:
95030029
2006:
95029900
➜
2007:
95030029