Code SH 95030087 - Jouets, éducatifs, électroniques

Jouets éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dispositif éducatif électronique interactif portatif pour enfants, avec écran tactile LCD (dimensions : 20 cm x 15 cm, poids : 500 g).
- Tablette éducative interactive pour enfants, incluant des jeux de mathématiques et de lecture (batterie rechargeable, autonomie : 6 heures).
- Jouet électronique portatif avec reconnaissance vocale, conçu pour lapprentissage des langues (dimensions : 25 cm x 10 cm, poids : 300 g).
- Console éducative interactive pour enfants, avec activités scientifiques et quiz (écran couleur 5 pouces, poids : 400 g).
- Dispositif portatif dapprentissage des formes et des couleurs, avec effets sonores (dimensions : 18 cm x 12 cm, piles incluses).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre Autres 95030081 Armes-jouets 95030085 Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal 95030087 Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030087
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2017-01-01
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030087
2016: 95030095
➜
2017: 95030087
2016: 95030099
➜
2017: 95030087