Code SH 95043020 - jeux payants sans écran

Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- JEUX DARCADE FONCTIONNANT PAR LINTRODUCTION DUNE PIÈCE DE MONNAIE OU DUN JETON (DIMENSIONS : 1,5 M X 1 M X 2 M, POIDS : 80 KG)
- MACHINES À BILLET POUR JEUX DE HASARD UTILISANT DES CARTES BANCAIRES (DIMENSIONS : 0,8 M X 0,6 M X 1,2 M, POIDS : 40 KG)
- JEUX MÉCANIQUES DE SKEE-BALL FONCTIONNANT PAR LINTRODUCTION DUNE PIÈCE DE MONNAIE (DIMENSIONS : 2 M X 1 M X 1,5 M, POIDS : 120 KG)
- JEUX DE FLIPPERS UTILISANT DES JETONS COMME MOYEN DE PAIEMENT (DIMENSIONS : 1,2 M X 0,7 M X 1,8 M, POIDS : 90 KG)
- DISTRIBUTEURS DE JEUX AUTOMATIQUES FONCTIONNANT AVEC DES BILLETS DE BANQUE (DIMENSIONS : 1 M X 0,5 M X 1,5 M, POIDS : 50 KG)
- JEUX DE TIR À LA CARABINE UTILISANT DES PIÈCES DE MONNAIE (DIMENSIONS : 1,8 M X 1 M X 1,6 M, POIDS : 100 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

9504

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement

950430

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

95043010

Jeux avec écran

95043020

Autres jeux

95043090

Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 95

55 Restrictions commerciales et politique

Position 9504

1 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 950430

5 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 95043020

2011-01-01

ERGA OMNES (1011)

Supplementary unit

Regulation 0861/10

2011-01-01

ERGA OMNES (1011)

Supplementary unit

Regulation 0861/10

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95043020

2010: 95043030

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2011: 95043020

2010: 95043050

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