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Code SH 96032930 - brosses à cheveux
Brosses à cheveux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Brosses à cheveux en poils naturels (longueur des poils : 10 cm, diamètre de la tête : 7 cm)
- Brosses à cheveux en fibres synthétiques (poids : 150 g, longueur totale : 25 cm)
- Brosses à cheveux rondes avec picots en caoutchouc (diamètre de la tête : 6 cm, poignée ergonomique)
- Brosses à cheveux plates en bois et soies de sanglier (largeur : 5 cm, longueur : 20 cm)
- Brosses à cheveux électriques sans moteur intégré (longueur : 30 cm, poids : 200 g)
- Brosses à cheveux de voyage pliantes (longueur repliée : 15 cm, matériau : plastique)
- Brosses à cheveux pour enfants à motifs (largeur : 4 cm, longueur : 18 cm, poils souples)
- Brosses à cheveux en fibres synthétiques (poids : 150 g, longueur totale : 25 cm)
- Brosses à cheveux rondes avec picots en caoutchouc (diamètre de la tête : 6 cm, poignée ergonomique)
- Brosses à cheveux plates en bois et soies de sanglier (largeur : 5 cm, longueur : 20 cm)
- Brosses à cheveux électriques sans moteur intégré (longueur : 30 cm, poids : 200 g)
- Brosses à cheveux de voyage pliantes (longueur repliée : 15 cm, matériau : plastique)
- Brosses à cheveux pour enfants à motifs (largeur : 4 cm, longueur : 18 cm, poils souples)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
960329
Autres
96032930
Brosses à cheveux
96032980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96032930
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87