Code SH 96081099 - stylos à cartouche non remplaçable

Stylos et crayons à bille à cartouche non remplaçable (autres qu'à encre liquide)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- STYLO À BILLE À CARTOUCHE NON REMPLAÇABLE, ENCRE GÉLIFIÉE, POINTE 0,7 MM, POIDS 10 G
- CRAYON À BILLE À CARTOUCHE NON REMPLAÇABLE, ENCRE À BASE DHUILE, POINTE 1,0 MM, LONGUEUR 14 CM
- STYLO À BILLE À CARTOUCHE NON REMPLAÇABLE, ENCRE GÉLIFIÉE, POINTE 0,5 MM, POIDS 12 G
- CRAYON À BILLE À CARTOUCHE NON REMPLAÇABLE, ENCRE À BASE DHUILE, POINTE 0,7 MM, LONGUEUR 13,5 CM
- STYLO À BILLE À CARTOUCHE NON REMPLAÇABLE, ENCRE GÉLIFIÉE, POINTE 1,0 MM, POIDS 11 G
- CRAYON À BILLE À CARTOUCHE NON REMPLAÇABLE, ENCRE À BASE DHUILE, POINTE 0,5 MM, LONGUEUR 14,2 CM
- STYLO À BILLE À CARTOUCHE NON REMPLAÇABLE, ENCRE GÉLIFIÉE, POINTE 0,7 MM, POIDS 9 G

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609 960810 Stylos et crayons à bille Autres 96081092 Avec cartouche remplaçable 96081099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960810
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96081099
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 96081099
2010: 96081099
➜
2011: 96081099

Changements en faveur de 96081099
2010: 96081030
➜
2011: 96081099
2010: 96081099
➜
2011: 96081099