Code SH 96121020 - rubans encreurs synthétiques <30mm

Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ruban encreur en fibres synthétiques, largeur 25 mm, dans une cartouche en plastique pour machines à écrire automatiques
- Ruban encreur en fibres artificielles, largeur 20 mm, dans une cartouche en métal pour machines de traitement de linformation
- Ruban encreur en fibres synthétiques, largeur 28 mm, dans une cartouche en plastique pour imprimantes automatiques
- Ruban encreur en fibres artificielles, largeur 15 mm, dans une cartouche en métal pour machines à écrire électroniques
- Ruban encreur en fibres synthétiques, largeur 22 mm, dans une cartouche en plastique pour systèmes de point de vente
- Ruban encreur en fibres synthétiques, largeur 18 mm, dans une cartouche en métal pour imprimantes industrielles
- Ruban encreur en fibres artificielles, largeur 24 mm, dans une cartouche en plastique pour machines de codage automatique

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte 961210 Rubans encreurs 96121010 En matière plastique 96121020 En fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines 96121080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9612
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 961210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96121020
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96121020
1994: 96121090
➜
1995: 96121020