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Code SH 97019100 - tableaux, peintures, dessins manuels
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion de ceux de plus de 100 ans d’âge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tableau à l’huile sur toile, représentant un paysage montagneux, dimensions 80 cm x 60 cm
- Dessin au crayon sur papier, portrait réaliste d’un personnage, dimensions 50 cm x 40 cm
- Aquarelle sur papier, scène de rue animée, dimensions 30 cm x 45 cm
- Pastel sur carton, nature morte avec fruits, dimensions 60 cm x 50 cm
- Dessin à l’encre sur papier, illustration abstraite, dimensions 40 cm x 30 cm
- Peinture à l’huile sur bois, vue maritime avec bateaux, dimensions 70 cm x 50 cm
- Dessin au crayon sur papier, portrait réaliste d’un personnage, dimensions 50 cm x 40 cm
- Aquarelle sur papier, scène de rue animée, dimensions 30 cm x 45 cm
- Pastel sur carton, nature morte avec fruits, dimensions 60 cm x 50 cm
- Dessin à l’encre sur papier, illustration abstraite, dimensions 40 cm x 30 cm
- Peinture à l’huile sur bois, vue maritime avec bateaux, dimensions 70 cm x 50 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 97
9 Restrictions commerciales et politique
Position 9701
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 970191
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 97019100
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 97019100
2021:
97011000
➜
2022:
97019100