Numéro du tarif douanier Position 9701 - Résultats de recherche (7)

9701
tableaux et dessins faits main
97012900
Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des mosaïques)
97019100
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion de ceux de plus de 100 ans d’âge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
97019200
Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
97019900
Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)
9701
Position
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages, mosaïques et tableautins similaires
97012100
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
97012200
Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge