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Code SH 08129098 - Fruits conservés impropre
Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce "Vaccinium myrtillus", des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fruits de barbature (poids : 5 kg, taille : 30x40 cm)
- Quetsches conservées dans de l'eau salée (30 kg, taille : 50x70 cm)
- Fruits de guanabana conservés au moyen de gaz sulfureux (poids : 20 kg, taille : 40x60 cm)
- Fruits de jamelonguier conservés dans l'eau additionnée de substances servant à assurer provisoirement leur conservation (poids : 15 kg, taille : 30x50 cm)
- Quetsches conservées dans de l'eau salée (30 kg, taille : 50x70 cm)
- Fruits de guanabana conservés au moyen de gaz sulfureux (poids : 20 kg, taille : 40x60 cm)
- Fruits de jamelonguier conservés dans l'eau additionnée de substances servant à assurer provisoirement leur conservation (poids : 15 kg, taille : 30x50 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0812
Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation
081290
Autres
08129025
Abricots; oranges
08129030
Papayes
08129040
Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
08129070
Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales
08129098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0812
48 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08129098
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2005-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2005-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 8129098
2004:
8129050
➜
2005:
8129098
2004:
8129060
➜
2005:
8129098
2004:
8129099
➜
2005:
8129098