Code SH 08129098 - fruits conservés impropres alimentation

Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce "Vaccinium myrtillus", des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- POMMES CONSERVÉES PROVISOIREMENT AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX (POIDS MOYEN : 150 G), IMPROPRES À LALIMENTATION EN LÉTAT
- PRUNES CONSERVÉES DANS LEAU SALÉE (TAILLE MOYENNE : 4 CM), IMPROPRES À LALIMENTATION EN LÉTAT
- PÊCHES CONSERVÉES DANS UNE SOLUTION SOUFRÉE (POIDS MOYEN : 200 G), IMPROPRES À LALIMENTATION EN LÉTAT
- FIGUES CONSERVÉES PROVISOIREMENT PAR ADDITION DE SUBSTANCES (TAILLE MOYENNE : 5 CM), IMPROPRES À LALIMENTATION EN LÉTAT
- ANANAS CONSERVÉS DANS UNE SOLUTION SALÉE (POIDS MOYEN : 1 KG), IMPROPRES À LALIMENTATION EN LÉTAT

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0812 Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation 081290 Autres 08129025 Abricots; oranges 08129030 Papayes 08129040 Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) 08129070 Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales 08129098 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0812
48 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08129098
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2005-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2005-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 8129098
2004: 8129050
2005: 8129098
2004: 8129060
2005: 8129098
2004: 8129099
2005: 8129098