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Code SH 11032025 - Pellets de céréales sélectionnées
Pellets de seigle ou d'orge
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellets de seigle de 500 kg en sacs de jute
- Agglomérés de seigle pour l'alimentation du bétail, de 20 mm de diamètre, 1000 pellets par sac
- Pellets d'orge destinés à la production de bière, 25 kg par sac, 5 sacs par palettes
- Pellets de seigle traités thermiquement, 10 kg par boîte, 20 boîtes par palette
- Pellets d'orge pour la production de whisky, 15 kg par sac, 10 sacs par palette
- Agglomérés de seigle pour l'alimentation du bétail, de 20 mm de diamètre, 1000 pellets par sac
- Pellets d'orge destinés à la production de bière, 25 kg par sac, 5 sacs par palettes
- Pellets de seigle traités thermiquement, 10 kg par boîte, 20 boîtes par palette
- Pellets d'orge pour la production de whisky, 15 kg par sac, 10 sacs par palette
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1103
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110320
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11032025
2012-01-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11032025
2011:
11032010
➜
2012:
11032025
2011:
11032020
➜
2012:
11032025