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Code SH 11032060 - Pellets de froment (blé)
Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellets de blé pour alimentation animale (sac de 25 kg)
- Granulés de froment en pellets pour la production de farine (palette de 800 kg)
- Petite pelletée de blé pour l'alimentation du pigeonnier (emballage de 5 kg)
- Fines pellets de froment pour la production de bière (tonne de 1200 kg)
- Aggloméré de blé biologique en pellets pour la production de pain (sac de 12 kg)
- Pellets de froment à haute teneur en protéine pour l'alimentation des volailles (big-bag de 500 kg)
- Granulés de froment en pellets pour la production de farine (palette de 800 kg)
- Petite pelletée de blé pour l'alimentation du pigeonnier (emballage de 5 kg)
- Fines pellets de froment pour la production de bière (tonne de 1200 kg)
- Aggloméré de blé biologique en pellets pour la production de pain (sac de 12 kg)
- Pellets de froment à haute teneur en protéine pour l'alimentation des volailles (big-bag de 500 kg)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1103
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110320
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11032060
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11032060
2001:
11032100
➜
2002:
11032060