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Code SH 11032050 - Pellets daggloméré de riz
Agglomérés sous forme de pellets, de riz
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Aggloméré de riz à haute teneur en amidon (poids : 20 kg, diamètre : 10 mm)
- Pellets de riz brun bio destinés à l'alimentation humaine (250 pellets, taille : 5x5 mm)
- Granulés de riz asiatique pour préparation de plats traditionnels (poids : 10 kg, forme ovale)
- Mix de pellets de riz blanc et brun pour préparation de salades (400 g, diamètre : 8 mm)
- Pellets de riz gluante pour fabrication de desserts (150 g, forme sphérique)
- Pellets de riz brun bio destinés à l'alimentation humaine (250 pellets, taille : 5x5 mm)
- Granulés de riz asiatique pour préparation de plats traditionnels (poids : 10 kg, forme ovale)
- Mix de pellets de riz blanc et brun pour préparation de salades (400 g, diamètre : 8 mm)
- Pellets de riz gluante pour fabrication de desserts (150 g, forme sphérique)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1103
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110320
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11032050
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-02-01
China (CN)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
2016-02-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11032050
2001:
11032950
➜
2002:
11032050