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Code SH 11032040 - Mais Pellets de Maïs
Agglomérés sous forme de pellets, de maïs
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Aggloméré de maïs de 50kg sous forme de pellets de 5mm de diamètre
- Pellets de maïs de 1 tonne, emballés dans des sacs de 20kg
- Aggloméré de maïs de 25kg sous forme de pellets de 10mm de longueur et 5mm de diamètre
- Lot de 500kg d'aggloméré de maïs sous forme de pellets de 8mm de diamètre, conditionnés en petits sachets de 1kg
- Aggloméré de maïs de 10kg sous forme de pellets de 15mm de longueur et 8mm de diamètre
- Pellets de maïs de 1 tonne, emballés dans des sacs de 20kg
- Aggloméré de maïs de 25kg sous forme de pellets de 10mm de longueur et 5mm de diamètre
- Lot de 500kg d'aggloméré de maïs sous forme de pellets de 8mm de diamètre, conditionnés en petits sachets de 1kg
- Aggloméré de maïs de 10kg sous forme de pellets de 15mm de longueur et 8mm de diamètre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1103
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110320
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11032040
2024-06-07
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1671/24
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11032040
2001:
11032940
➜
2002:
11032040