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Code SH 22042226 - Vins Vallée du Rhône 2-10L
Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Châteauneuf-du-Pape rouge en récipients de 5 litres avec un titre alcoométrique acquis de 14,5 % vol
- Vacqueyras blanc en récipients de 3 litres avec un titre alcoométrique acquis de 12,5 % vol
- Rasteau rouge en récipients de 7,5 litres avec un titre alcoométrique acquis de 13,5 % vol
- Gigondas rouge en récipients de 9 litres avec un titre alcoométrique acquis de 15 % vol
- Crozes-Hermitage blanc en récipients de 4 litres avec un titre alcoométrique acquis de 11 % vol
- Hermitage rouge en récipients de 6 litres avec un titre alcoométrique acquis de 14 % vol
- Saint-Joseph rouge en récipients de 8 litres avec un titre alcoométrique acquis de 14,2 % vol
- Vacqueyras blanc en récipients de 3 litres avec un titre alcoométrique acquis de 12,5 % vol
- Rasteau rouge en récipients de 7,5 litres avec un titre alcoométrique acquis de 13,5 % vol
- Gigondas rouge en récipients de 9 litres avec un titre alcoométrique acquis de 15 % vol
- Crozes-Hermitage blanc en récipients de 4 litres avec un titre alcoométrique acquis de 11 % vol
- Hermitage rouge en récipients de 6 litres avec un titre alcoométrique acquis de 14 % vol
- Saint-Joseph rouge en récipients de 8 litres avec un titre alcoométrique acquis de 14,2 % vol
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2204
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
220422
En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
22042222
Bordeaux
22042223
Bourgogne
22042224
Beaujolais
22042226
Vallée du Rhône
22042227
Languedoc-Roussillon
22042228
Val de Loire
22042232
Piemonte (Piémont)
22042233
Tokaj
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220422
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042226
2017-01-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22042226
2016:
22042918
➜
2017:
22042226
2016:
22042946
➜
2017:
22042226