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Code SH 38089260 - Fongicides diazines/morpholines
Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 380859)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fongicides à base de diazine contenant 20% de diazine en poudre dans des flacons de 100 ml
- Fongicide à base de morpholine sous forme de spray dans des bombes aérosol de 250 ml
- Préparation fongicide liquide à base de diazine contenant 15% de diazine, emballé dans des bouteilles de 500 ml
- Fongicides à base de morpholine sous forme de poudre mouillable, emballé dans des sacs de 25 kg
- Article fongicide à base de diazine sous forme de granulés, emballé dans des sacs de 10 kg
- Préparation fongicide à base de morpholine sous forme de poudre, emballé dans des bottles de 1 kg
- Fongicide à base de morpholine sous forme de spray dans des bombes aérosol de 250 ml
- Préparation fongicide liquide à base de diazine contenant 15% de diazine, emballé dans des bouteilles de 500 ml
- Fongicides à base de morpholine sous forme de poudre mouillable, emballé dans des sacs de 25 kg
- Article fongicide à base de diazine sous forme de granulés, emballé dans des sacs de 10 kg
- Préparation fongicide à base de morpholine sous forme de poudre, emballé dans des bottles de 1 kg
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3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380892
Fongicides
Inorganiques
Autres
38089230
à base de dithiocarbamates
38089240
à base de benzimidazoles
38089250
à base de diazoles ou de triazoles
38089260
à base de diazines ou de morpholines
38089290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380892
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089260
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089260
Changements en faveur de 38089260
2011:
38089260
➜
2012:
38089260
2011:
38089260
➜
2012:
38085000
Changements en faveur de 38089260
2006:
38082060
➜
2007:
38089260
2011:
38089260
➜
2012:
38089260