Code SH 38089290 - Fongicides retail prep/articles

Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques et des fongicides à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des produits de la sous-position 380859)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fongicide à base d'acide cuivrique en aérosol de 200 ml pour traiter les plantes d'intérieur
- Préparation liquide à base de propiconazole pour le traitement des plantes de jardin en flacons de 250 ml
- Fongicide en poudre à base d'azoxystrobine pour les cultures de céréales en sacs de 5 kg
- Fongicide à base de méfentrifluconazole en pulvérisateur de 1 L pour les fruits et légumes
- Fongicide à base de fluazinam en granulés pour les cultures de fraisiers en sacs de 2 kg
- Préparation en poudre à base de boscalid pour le traitement des plantes ornementales en boîtes de 1 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches Autres 380892 Fongicides Inorganiques Autres 38089230 à base de dithiocarbamates 38089240 à base de benzimidazoles 38089250 à base de diazoles ou de triazoles 38089260 à base de diazines ou de morpholines 38089290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380892
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089290
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38089290
2011: 38089290
➜
2012: 38089290
2011: 38089290
➜
2012: 38085000
2021: 38089290
➜
2022: 38085900
2021: 38089290
➜
2022: 38089290

Changements en faveur de 38089290
2006: 38082080
➜
2007: 38089290
2011: 38089290
➜
2012: 38089290
2021: 38089290
➜
2022: 38089290