Code SH 38089290 - fongicides détail exclus

Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques et des fongicides à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des produits de la sous-position 380859)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fongicide en spray (500 ml), conditionné en bouteille à vaporisateur pour usage domestique, à base dhuile essentielle de neem.
- Fongicide prêt à lemploi (1 litre), en bidon avec bouchon doseur, formulé à base de soufre micronisé.
- Fongicide en poudre (250 g), emballé en sachet refermable, à base de carbonate de potassium.
- Fongicide liquide concentré (750 ml), en flacon avec pompe, à base dextrait de pépins de pamplemousse.
- Fongicide en granulés (5 kg), conditionné en seau, à base de phosphate de potassium.
- Fongicide en gel (300 g), en tube applicateur, à base de silice colloïdale.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches Autres 380892 Fongicides Inorganiques Autres 38089230 à base de dithiocarbamates 38089240 à base de benzimidazoles 38089250 à base de diazoles ou de triazoles 38089260 à base de diazines ou de morpholines 38089290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380892
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089290
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38089290
2011: 38089290
2012: 38089290
2011: 38089290
2012: 38085000
2021: 38089290
2022: 38085900
2021: 38089290
2022: 38089290

Changements en faveur de 38089290
2006: 38082080
2007: 38089290
2011: 38089290
2012: 38089290
2021: 38089290
2022: 38089290