Code SH 39159011 - Déchets de polymère de propylène

Déchets, rognures et débris de polymères du propylène

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Résidus de moulage de polypropylène (10 kg)
- Déchets de fabrications de pièces techniques en polymère de propylène (paquets de 500 pièces)
- Rognures de bouts de tuyaux en polypropylène (longueur 1m, ɸ 20mm)
- Débris de moules cassés en polymère de propylène (12 pièces)
- Déchets de strapping en polypropylène de 12 mm de large (400 mètres)
- Restes de matières plastiques de polypropylène de récupération de déchets ménagers (3 sacs de 50L)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques 391590 D'autres matières plastiques 39159011 De polymères du propylène 39159020 De polymères de l’éthylène téréphtalate (par exemple, PET) 39159070 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3915
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39159011
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 39159011
1995: 39159011
1996: 39159011
1995: 39159011
1996: 71129000

Changements en faveur de 39159011
1995: 39159011
1996: 39159011