Code SH 39159011 - déchets polymères propylène

Déchets, rognures et débris de polymères du propylène

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- DÉCHETS DE POLYMÈRES DU PROPYLÈNE (TAILLE : MORCEAUX DE 5 À 10 CM, POIDS : 50 KG PAR LOT)
- ROGNURES DE POLYMÈRES DU PROPYLÈNE (TAILLE : FILAMENTS DE 2 À 5 CM, POIDS : 20 KG PAR SAC)
- DÉBRIS DE POLYMÈRES DU PROPYLÈNE (TAILLE : PETITS FRAGMENTS, POIDS : 10 KG PAR CONTENEUR)
- MORCEAUX DE POLYMÈRES DU PROPYLÈNE (TAILLE : 3 À 7 CM, POIDS : 30 KG PAR CAISSE)
- FRAGMENTS DE POLYMÈRES DU PROPYLÈNE (TAILLE : INFÉRIEURE À 2 CM, POIDS : 15 KG PAR SAC)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques 391590 D'autres matières plastiques 39159011 De polymères du propylène 39159020 De polymères de l’éthylène téréphtalate (par exemple, PET) 39159070 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3915
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39159011
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 39159011
1995: 39159011
1996: 39159011
1995: 39159011
1996: 71129000

Changements en faveur de 39159011
1995: 39159011
1996: 39159011