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Code SH 39159020 - Déchets de PET uniquement
Déchets, rognures et débris de polymères de l’éthylène téréphtalate [p. ex. PET]
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de bouteilles en PET broyés en morceaux de 5 mm de diamètre (10 kg)
- Rognures de feuilles de PET usagées de 10 cm sur 15 cm (25 feuilles)
- Débris de contenants en PET écrasés de 20 cm de longueur (30 pièces)
- Déchets de fibres en PET issue de la découpe de tissus (5 kg)
- Résidus de films en PET découpés en bandes de 2 cm de large (10 mètres)
- Rognures de feuilles de PET usagées de 10 cm sur 15 cm (25 feuilles)
- Débris de contenants en PET écrasés de 20 cm de longueur (30 pièces)
- Déchets de fibres en PET issue de la découpe de tissus (5 kg)
- Résidus de films en PET découpés en bandes de 2 cm de large (10 mètres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3915
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39159020
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2024-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06