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Code SH 39159070 - Déchets plastiques divers

Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle, du propylène et de l’éthylène téréphtalate PET)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Résidus de production de pièces plastiques (10 kg, pièces cassées et réduites en miettes)
- Débris de produits manufacturés en plastique non identifiés (5 kg, contenant des morceaux de matières plastiques inconnues)
- Restes de pièces en plastique utilisée dans la construction de meubles (3 kg, restes de placage en polyamide)
- Fines particules de matières plastiques récupérées à partir de la séparation des déchets (2 kg, particules de taille < 5 mm)
- Matières plastiques issues de la récupération de déchets de navires (15 kg, mélange de plastiques de différents types)
- Récupération de déchets de matières plastiques à partir de la fabrication de jouets (8 kg, déchets de différentes couleurs)