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Code SH 39159020 - pet uniquement
Déchets, rognures et débris de polymères de l’éthylène téréphtalate [p. ex. PET]
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de polymères de l’éthylène téréphtalate (PET) provenant de la production de bouteilles (poids : 500 kg)
- Rognures de polymères de l’éthylène téréphtalate (PET) issues de la fabrication de films plastiques (taille : 10 cm x 5 cm)
- Débris de polymères de l’éthylène téréphtalate (PET) provenant du recyclage d’emballages alimentaires (poids : 200 kg)
- Déchets de polymères de l’éthylène téréphtalate (PET) issus de la production de fibres textiles (métrique : 15 mètres)
- Rognures de polymères de l’éthylène téréphtalate (PET) provenant de la fabrication de contenants rigides (taille : 20 cm x 15 cm)
- Rognures de polymères de l’éthylène téréphtalate (PET) issues de la fabrication de films plastiques (taille : 10 cm x 5 cm)
- Débris de polymères de l’éthylène téréphtalate (PET) provenant du recyclage d’emballages alimentaires (poids : 200 kg)
- Déchets de polymères de l’éthylène téréphtalate (PET) issus de la production de fibres textiles (métrique : 15 mètres)
- Rognures de polymères de l’éthylène téréphtalate (PET) provenant de la fabrication de contenants rigides (taille : 20 cm x 15 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3915
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39159020
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2024-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06