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Code SH 84081011 - Moteurs diesel bateaux maritimes
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel de 1200 chevaux, poids de 2000 kg, dimensions de 2,5 m x 1,5 m x 1,5 m, destiné à une vedette de navigation maritime
- Moteur semi-diesel de 800 chevaux, poids de 1500 kg, dimensions de 2 m x 1,2 m x 1,2 m, destiné à un remorqueur
- Moteur diesel de 500 chevaux, poids de 1000 kg, dimensions de 1,8 m x 1 m x 1 m, destiné à un navire de pêche
- Moteur diesel de 3000 chevaux, poids de 4000 kg, dimensions de 3 m x 2 m x 2 m, destiné à un navire de guerre
- Moteur semi-diesel de 1500 chevaux, poids de 2500 kg, dimensions de 2,2 m x 1,5 m x 1,5 m, destiné à un chalutier
- Moteur semi-diesel de 800 chevaux, poids de 1500 kg, dimensions de 2 m x 1,2 m x 1,2 m, destiné à un remorqueur
- Moteur diesel de 500 chevaux, poids de 1000 kg, dimensions de 1,8 m x 1 m x 1 m, destiné à un navire de pêche
- Moteur diesel de 3000 chevaux, poids de 4000 kg, dimensions de 3 m x 2 m x 2 m, destiné à un navire de guerre
- Moteur semi-diesel de 1500 chevaux, poids de 2500 kg, dimensions de 2,2 m x 1,5 m x 1,5 m, destiné à un chalutier
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
84081011
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081011
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081011
1994:
84081010
➜
1995:
84081011