Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84081039 - Moteurs diesel pour bateaux
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel marin 60 kW, 4 cylindres, 2,5 litres (142 kg, 1165 mm x 660 mm x 760 mm)
- Moteur semi-diesel pour propulsion de ferry, 75 kW, 6 cylindres, 4 litres (210 kg, 1500 mm x 800 mm x 900 mm)
- Moteur diesel pour bateaux de pêche, 80 kW, 4 cylindres, 2,8 litres (170 kg, 1300 mm x 700 mm x 850 mm)
- Moteur diesel pour bateaux de plaisance, 90 kW, 6 cylindres, 5 litres (250 kg, 1600 mm x 900 mm x 1000 mm)
- Moteur semi-diesel pour embarcations de surveillance, 95 kW, 8 cylindres, 6 litres (320 kg, 1800 mm x 1000 mm x 1200 mm)
- Moteur semi-diesel pour propulsion de ferry, 75 kW, 6 cylindres, 4 litres (210 kg, 1500 mm x 800 mm x 900 mm)
- Moteur diesel pour bateaux de pêche, 80 kW, 4 cylindres, 2,8 litres (170 kg, 1300 mm x 700 mm x 850 mm)
- Moteur diesel pour bateaux de plaisance, 90 kW, 6 cylindres, 5 litres (250 kg, 1600 mm x 900 mm x 1000 mm)
- Moteur semi-diesel pour embarcations de surveillance, 95 kW, 8 cylindres, 6 litres (320 kg, 1800 mm x 1000 mm x 1200 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
84081031
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081039
Autres
Excédant 5000 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081039
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081039
1994:
84081030
➜
1995:
84081039