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Code SH 84081031 - Moteurs diesel navals 50-100 kW
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel pour propulsion de bateau de pêche de 17 tonnes, 6 cylindres, 75 kW, 1500 tr/min, 450 kg, 1,5 m³
- Moteur semi-diesel pour remorqueur de 15 mètres de long, 60 kW, 1800 tr/min, 350 kg, 1,2 m³
- Moteur diesel pour navire de guerre de 500 tonnes, 4 temps, 80 kW, 1200 tr/min, 250 kg, 0,8 m³
- Moteur diesel pour yacht de luxe de 30 mètres de long, 90 kW, 1400 tr/min, 300 kg, 1,8 m³
- Moteur semi-diesel pour bateau de patrouille de 20 mètres de long, 70 kW, 1600 tr/min, 280 kg, 1,5 m³
- Moteur diesel pour bateau de sauvetage de 10 mètres de long, 85 kW, 1300 tr/min, 220 kg, 1,2 m³
- Moteur semi-diesel pour remorqueur de 15 mètres de long, 60 kW, 1800 tr/min, 350 kg, 1,2 m³
- Moteur diesel pour navire de guerre de 500 tonnes, 4 temps, 80 kW, 1200 tr/min, 250 kg, 0,8 m³
- Moteur diesel pour yacht de luxe de 30 mètres de long, 90 kW, 1400 tr/min, 300 kg, 1,8 m³
- Moteur semi-diesel pour bateau de patrouille de 20 mètres de long, 70 kW, 1600 tr/min, 280 kg, 1,5 m³
- Moteur diesel pour bateau de sauvetage de 10 mètres de long, 85 kW, 1300 tr/min, 220 kg, 1,2 m³
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
84081031
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081039
Autres
Excédant 5000 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081031
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081031
1994:
84081030
➜
1995:
84081031