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Code SH 84081041 - Moteurs marine diesel 100-200kW
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel pour le remorqueur maritime Ocean Runner (150 kW, 1 200 kg, 2 m x 1 m x 1,5 m)
- Moteur semi-diesel pour le navire de guerre USS Defender (180 kW, 1 500 kg, 2,5 m x 1,5 m x 2 m)
- Moteur à piston pour le yacht de luxeSea Breeze (120 kW, 900 kg, 2 m x 1,2 m x 1,8 m) classé sous la n° 89042000
- Moteur d'une puissance de 190 kW pour le ferry côtier Sea Link (3,5 m x 2 m x 2,5 m, 2 200 kg)
- Moteur diesel pour le navire de pêche Ocean Freedom (160 kW, 1 800 kg, 2,2 m x 1,8 m x 2,3 m)
- Moteur à piston pour le remorqueur portuaire Sea Horse (140 kW, 1 100 kg, 2 m x 1,5 m x 2 m)
- Moteur semi-diesel pour le navire de guerre USS Defender (180 kW, 1 500 kg, 2,5 m x 1,5 m x 2 m)
- Moteur à piston pour le yacht de luxeSea Breeze (120 kW, 900 kg, 2 m x 1,2 m x 1,8 m) classé sous la n° 89042000
- Moteur d'une puissance de 190 kW pour le ferry côtier Sea Link (3,5 m x 2 m x 2,5 m, 2 200 kg)
- Moteur diesel pour le navire de pêche Ocean Freedom (160 kW, 1 800 kg, 2,2 m x 1,8 m x 2,3 m)
- Moteur à piston pour le remorqueur portuaire Sea Horse (140 kW, 1 100 kg, 2 m x 1,5 m x 2 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
84081041
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081049
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081041
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081041
1994:
84081040
➜
1995:
84081041