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Code SH 84081049 - Moteurs diesel 100-200kW
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur à piston, à allumage par compression, 120 kW, pour la propulsion d'un bateau de plaisance (280 kg, 1,5 m de long, 0,8 m de large, 0,5 m de haut)
- Moteur semi-diesel, 180 kW, pour la propulsion d'un bateau de pêche (350 kg, 2 m de long, 1 m de large, 0,8 m de haut)
- Moteur diesel, 150 kW, pour la propulsion d'un bateau de transport fluvial (500 kg, 3 m de long, 1,5 m de large, 1 m de haut)
- Moteur à piston, à allumage par compression, 190 kW, pour la propulsion d'un yacht de luxe (600 kg, 4 m de long, 2 m de large, 1,5 m de haut)
- Moteur semi-diesel, 110 kW, pour la propulsion d'un bateau de sauvetage (200 kg, 2,5 m de long, 1,2 m de large, 0,7 m de haut)
- Moteur diesel, 140 kW, pour la propulsion d'un bateau de travail (300 kg, 2,8 m de long, 1,5 m de large, 1 m de haut)
- Moteur semi-diesel, 180 kW, pour la propulsion d'un bateau de pêche (350 kg, 2 m de long, 1 m de large, 0,8 m de haut)
- Moteur diesel, 150 kW, pour la propulsion d'un bateau de transport fluvial (500 kg, 3 m de long, 1,5 m de large, 1 m de haut)
- Moteur à piston, à allumage par compression, 190 kW, pour la propulsion d'un yacht de luxe (600 kg, 4 m de long, 2 m de large, 1,5 m de haut)
- Moteur semi-diesel, 110 kW, pour la propulsion d'un bateau de sauvetage (200 kg, 2,5 m de long, 1,2 m de large, 0,7 m de haut)
- Moteur diesel, 140 kW, pour la propulsion d'un bateau de travail (300 kg, 2,8 m de long, 1,5 m de large, 1 m de haut)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
84081041
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081049
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081049
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081049
1994:
84081040
➜
1995:
84081049