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Code SH 84081069 - Moteurs diesel bateau >300kW
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel marin nuevo 375 kW pour propulsion de yacht de luxe (350 kg, 1,5 m x 0,8 m x 1,2 m)
- Moteur semi-diesel 420 kW pour propulsion de bateau de pêche (500 kg, 2 m x 1,2 m x 1,5 m)
- Moteur diesel 450 kW pour propulsion de ferry rapide (800 kg, 2,5 m x 1,5 m x 2 m)
- Moteur diesel 375 kW pour propulsion de bateau de plaisance (300 kg, 2 m x 1 m x 1,5 m)
- Moteur semi-diesel 480 kW pour propulsion de navire de recherche scientifique (1 tonne, 3 m x 2 m x 2,5 m)
- Moteur semi-diesel 420 kW pour propulsion de bateau de pêche (500 kg, 2 m x 1,2 m x 1,5 m)
- Moteur diesel 450 kW pour propulsion de ferry rapide (800 kg, 2,5 m x 1,5 m x 2 m)
- Moteur diesel 375 kW pour propulsion de bateau de plaisance (300 kg, 2 m x 1 m x 1,5 m)
- Moteur semi-diesel 480 kW pour propulsion de navire de recherche scientifique (1 tonne, 3 m x 2 m x 2,5 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
84081061
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081069
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081069
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081069
1994:
84081060
➜
1995:
84081069