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Code SH 84081061 - Moteurs diesel bateaux marins
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel marin pour un cargo de 20 000 tonnes, 400 kW, 1800 tr/min, 12 cylindres, 175 mm de diamètre, 200 mm de course
- Moteur semi-diesel pour un remorqueur de 1500 CV, 420 kW, 1000 tr/min, 8 cylindres, 150 mm de diamètre, 180 mm de course
- Moteur diesel pour un navire de guerre de 200 mètres de long, 450 kW, 1200 tr/min, 16 cylindres, 200 mm de diamètre, 220 mm de course
- Moteur diesel pour un ferry de 500 passagers, 380 kW, 900 tr/min, 10 cylindres, 160 mm de diamètre, 190 mm de course
- Moteur semi-diesel pour un chalutier de 30 mètres de long, 320 kW, 800 tr/min, 6 cylindres, 140 mm de diamètre, 160 mm de course
- Moteur diesel pour un navire de pêche de 40 mètres de long, 400 kW, 1000 tr/min, 12 cylindres, 180 mm de diamètre, 200 mm de course
- Moteur semi-diesel pour un remorqueur de 1500 CV, 420 kW, 1000 tr/min, 8 cylindres, 150 mm de diamètre, 180 mm de course
- Moteur diesel pour un navire de guerre de 200 mètres de long, 450 kW, 1200 tr/min, 16 cylindres, 200 mm de diamètre, 220 mm de course
- Moteur diesel pour un ferry de 500 passagers, 380 kW, 900 tr/min, 10 cylindres, 160 mm de diamètre, 190 mm de course
- Moteur semi-diesel pour un chalutier de 30 mètres de long, 320 kW, 800 tr/min, 6 cylindres, 140 mm de diamètre, 160 mm de course
- Moteur diesel pour un navire de pêche de 40 mètres de long, 400 kW, 1000 tr/min, 12 cylindres, 180 mm de diamètre, 200 mm de course
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
84081061
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081069
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081061
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081061
1994:
84081060
➜
1995:
84081061