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Code SH 84081081 - Moteurs diesel navale 1000-5000 kW
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel poids lourd pour un tanker pétrolier de 5000 tonnes, 3500 kW, 12 cylindres, 1800 tr/min, 230 mm de diamètre et 300 mm de course
- Moteur semi-diesel pour un remorqueur de 2500 CV, 3000 kW, 10 cylindres, 1500 tr/min, 200 mm de diamètre et 250 mm de course
- Moteur à piston pour un navire de guerre de 1500 tonnes, 4000 kW, 16 cylindres, 1200 tr/min, 250 mm de diamètre et 350 mm de course
- Moteur diesel maritime pour un cargo de 10000 tonnes, 4500 kW, 12 cylindres, 1400 tr/min, 280 mm de diamètre et 330 mm de course
- Moteur à allumage par compression pour un porte-conteneurs de 20000 tonnes, 5000 kW, 14 cylindres, 1000 tr/min, 300 mm de diamètre et 400 mm de course
- Moteur diesel pour un ferry de 500 passagers, 2500 kW, 10 cylindres, 1600 tr/min, 220 mm de diamètre et 280 mm de course
- Moteur semi-diesel pour un remorqueur de 2500 CV, 3000 kW, 10 cylindres, 1500 tr/min, 200 mm de diamètre et 250 mm de course
- Moteur à piston pour un navire de guerre de 1500 tonnes, 4000 kW, 16 cylindres, 1200 tr/min, 250 mm de diamètre et 350 mm de course
- Moteur diesel maritime pour un cargo de 10000 tonnes, 4500 kW, 12 cylindres, 1400 tr/min, 280 mm de diamètre et 330 mm de course
- Moteur à allumage par compression pour un porte-conteneurs de 20000 tonnes, 5000 kW, 14 cylindres, 1000 tr/min, 300 mm de diamètre et 400 mm de course
- Moteur diesel pour un ferry de 500 passagers, 2500 kW, 10 cylindres, 1600 tr/min, 220 mm de diamètre et 280 mm de course
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
Excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW
Excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW
84081081
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081089
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081081
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081081
1994:
84081080
➜
1995:
84081081