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Code SH 84081091 - Moteurs diesel navals puissants
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance > 5000 kW
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel pour navire de guerre, 10 000 kW, 12 cylindres (2,5 m de long, 1,5 m de large, 3 m de haut) br
- Moteur semi-diesel pour remorqueur, 6 000 kW, 8 cylindres (2 m de long, 1,2 m de large, 2,5 m de haut) br
- Moteur à compression pour bateau de pêche, 8 000 kW, 10 cylindres (2,2 m de long, 1,5 m de large, 3,2 m de haut) br
- Moteur diesel pour ferry, 12 000 kW, 12 cylindres (2,8 m de long, 1,8 m de large, 3,5 m de haut) br
- Moteur semi-diesel pour bateau de croisière, 9 000 kW, 10 cylindres (2,5 m de long, 1,6 m de large, 3,5 m de haut) br
- Moteur à compression pour bateau de sauvetage, 7 000 kW, 9 cylindres (2,3 m de long, 1,4 m de large, 3 m de haut) br
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
Excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW
Excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW
Excédant 5000 kW
84081091
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081091
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081091
1994:
84081090
➜
1995:
84081091