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Code SH 84081099 - Moteurs diesel marins 5000 kW+
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 89061000)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel pour propulsion de bateau de plaisance, 7500 kW, 12 cylindres, 2,5 tonnes
- Moteur semi-diesel pour bateau de pêche, 6000 kW, 10 cylindres, 2 tonnes
- Moteur diesel pour remorqueur de port, 8000 kW, 16 cylindres, 3 tonnes
- Moteur diesel pour bateau de cargo, 5500 kW, 12 cylindres, 2,2 tonnes
- Moteur semi-diesel pour bateau de croisière, 6500 kW, 14 cylindres, 2,8 tonnes
- Moteur semi-diesel pour bateau de pêche, 6000 kW, 10 cylindres, 2 tonnes
- Moteur diesel pour remorqueur de port, 8000 kW, 16 cylindres, 3 tonnes
- Moteur diesel pour bateau de cargo, 5500 kW, 12 cylindres, 2,2 tonnes
- Moteur semi-diesel pour bateau de croisière, 6500 kW, 14 cylindres, 2,8 tonnes
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
Excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW
Excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW
Excédant 5000 kW
84081091
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081099
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081099
1994:
84081090
➜
1995:
84081099