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Code SH 85491390 - Piles et batteries triées chimiquement
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piles nickel-cadmium (Ni-Cd) recyclées de taille AA (10 mm de diamètre, 45 mm de longueur)
- Débris de batteries de voiture au plomb recyclés de 12 volts (22 kg, 30 cm de longueur, 18 cm de largeur)
- Déchets de accumulateurs alcalins (Zn-C) de 9 volts (5 cm de diamètre, 10 cm de hauteur)
- Débris de piles au nickel-hydrure de métal (NiMH) de 1,5 volts (23 mm de diamètre, 32 mm de longueur)
- Déchets de batteries au lithium-ion (Li-ion) de 3,7 volts (43 mm de largeur, 65 mm de longueur)
- Débris de batteries de moto au plomb recyclés de 12 volts (18 kg, 20 cm de longueur, 12 cm de largeur)
- Déchets de accumulateurs au plomb-acide de 2 volts (15 cm de largeur, 20 cm de longueur)
- Débris de batteries de voiture au plomb recyclés de 12 volts (22 kg, 30 cm de longueur, 18 cm de largeur)
- Déchets de accumulateurs alcalins (Zn-C) de 9 volts (5 cm de diamètre, 10 cm de hauteur)
- Débris de piles au nickel-hydrure de métal (NiMH) de 1,5 volts (23 mm de diamètre, 32 mm de longueur)
- Déchets de batteries au lithium-ion (Li-ion) de 3,7 volts (43 mm de largeur, 65 mm de longueur)
- Débris de batteries de moto au plomb recyclés de 12 volts (18 kg, 20 cm de longueur, 12 cm de largeur)
- Déchets de accumulateurs au plomb-acide de 2 volts (15 cm de largeur, 20 cm de longueur)
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8549
Déchets et débris électriques et électroniques
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
854913
Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491310
Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
85491320
Accumulateurs électriques hors d'usage
85491390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8549
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854913
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85491390
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85491390
2021:
85481099
➜
2022:
85491390