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Code SH 90215000 - Stimulateurs cardiaques médicaux
Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Stimulateur cardiaque implantable à deux chambres (45 mm x 20 mm, 35 g)
- Stimulateur cardiaque temporaire pour thérapie de resynchronisation cardiaque (22 mm x 15 mm, 10 g)
- Stimulateur cardiaque à SINGLE CHAMBER (35 mm x 18 mm, 25 g)
- Stimulateur cardiaque monocámara avec fonction de tachycardie (40 mm x 22 mm, 30 g)
- Stimulateur cardiaque avec capteur d'activité physique intégré (30 mm x 15 mm, 12 g)
- Stimulateur cardiaque pour cardiopathie congénitale (25 mm x 12 mm, 8 g)
- Stimulateur cardiaque temporaire pour thérapie de resynchronisation cardiaque (22 mm x 15 mm, 10 g)
- Stimulateur cardiaque à SINGLE CHAMBER (35 mm x 18 mm, 25 g)
- Stimulateur cardiaque monocámara avec fonction de tachycardie (40 mm x 22 mm, 30 g)
- Stimulateur cardiaque avec capteur d'activité physique intégré (30 mm x 15 mm, 12 g)
- Stimulateur cardiaque pour cardiopathie congénitale (25 mm x 12 mm, 8 g)
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9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
90215000
Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902150
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90215000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87