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Code SH 94052940 - Luminaires en plastique/céramique
Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en matières plastiques ou en matières céramiques [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampe de chevet en plastique avec une longueur de 25 cm et une hauteur de 15 cm, munie d'une ampoule électrique
- Lampadaire d'intérieur en céramique, pesant 3 kg, avec un pied carré de 10 cm de côté
- Lampe de bureau en plastique opaque, de forme ronde, avec un diamètre de 18 cm et une hauteur de 25 cm
- Ensemble de lampes de table en matières plastiques, comprenant 3 éléments, chaque élément pesant 0,5 kg et mesurant 20 cm de hauteur
- Plaque indicatrice lumineuse en céramique rectangulaire, de 30 cm de large et 15 cm de haut
- Lampe de table en céramique blanche, avec un pied rond de 8 cm de diamètre et une hauteur de 30 cm
- Lampadaire d'intérieur en céramique, pesant 3 kg, avec un pied carré de 10 cm de côté
- Lampe de bureau en plastique opaque, de forme ronde, avec un diamètre de 18 cm et une hauteur de 25 cm
- Ensemble de lampes de table en matières plastiques, comprenant 3 éléments, chaque élément pesant 0,5 kg et mesurant 20 cm de hauteur
- Plaque indicatrice lumineuse en céramique rectangulaire, de 30 cm de large et 15 cm de haut
- Lampe de table en céramique blanche, avec un pied rond de 8 cm de diamètre et une hauteur de 30 cm
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9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques
940529
Autres
94052940
En matières plastiques ou en matières céramiques
94052950
En verre
94052990
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940529
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052940
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94052940
2021:
94052011
➜
2022:
94052940
2021:
94052040
➜
2022:
94052940