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Code SH 94052990 - Luminaires et appareils déclairage
Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques [à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampe de table à abat-jour en métal laqué, de 30 cm de hauteur et 20 cm de largeur, avec une prise de courant de 230V
- Appliqué mural électrique elliptique, 40x20 cm, en bois laqué, rouge
- Lanternes de jardin électriques, en fer forgé, hauteur 60 cm, largeur 30 cm
- Suspension en forme de globe, en métal chromé, 50 cm de diamètre, pour lampes halogènes
- Lampe de bureau en bois massif, avec pied en métal chromé, 25 cm de hauteur
- Écran de télévision éclairé, 40 pouces, avec éclairage LED inclus, mais pas compris dans la déclaration
- Appliqué mural électrique elliptique, 40x20 cm, en bois laqué, rouge
- Lanternes de jardin électriques, en fer forgé, hauteur 60 cm, largeur 30 cm
- Suspension en forme de globe, en métal chromé, 50 cm de diamètre, pour lampes halogènes
- Lampe de bureau en bois massif, avec pied en métal chromé, 25 cm de hauteur
- Écran de télévision éclairé, 40 pouces, avec éclairage LED inclus, mais pas compris dans la déclaration
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9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques
940529
Autres
94052940
En matières plastiques ou en matières céramiques
94052950
En verre
94052990
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940529
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052990
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94052990
2021:
94052091
➜
2022:
94052990
2021:
94052099
➜
2022:
94052990