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Code SH 94052950 - Lampes électriques en verre
Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampe de table en verre à pétale (« fleur ») de 30 cm de haut, 15 cm de large, pesant 1,5 kg
- Lustre à sept branches en verre opaque, hauteur 80 cm, poids 3,2 kg
- Lampe de chevet en verre filé, sur pied en métal chromé, hauteur 25 cm, poids 1 kg
- Suspension en verre soufflé, assortie d'un abat-jour en tissu, Ø 40 cm, poids 2 kg
- Applique murale en verre nervuré, 12 x 18 cm, poids 0,8 kg
- Lustre à sept branches en verre opaque, hauteur 80 cm, poids 3,2 kg
- Lampe de chevet en verre filé, sur pied en métal chromé, hauteur 25 cm, poids 1 kg
- Suspension en verre soufflé, assortie d'un abat-jour en tissu, Ø 40 cm, poids 2 kg
- Applique murale en verre nervuré, 12 x 18 cm, poids 0,8 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques
940529
Autres
94052940
En matières plastiques ou en matières céramiques
94052950
En verre
94052990
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940529
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052950
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2022-01-01
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94052950
2021:
94052050
➜
2022:
94052950