Code SH 08129070 - fruits tropicaux conservés provisoirement

Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- GOYAVES (POIDS MOYEN : 100 À 400 G PAR FRUIT) CONSERVÉES PROVISOIREMENT AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX, IMPROPRES À LA CONSOMMATION EN LÉTAT
- MANGUES (TAILLE : 8 À 12 CM DE LONGUEUR) CONSERVÉES DANS LEAU SALÉE, IMPROPRES À LALIMENTATION EN LÉTAT
- MANGOUSTANS (DIAMÈTRE : 4 À 7 CM) CONSERVÉS DANS UNE SOLUTION SOUFRÉE, IMPROPRES À LA CONSOMMATION EN LÉTAT
- TAMARINS (POIDS : 10 À 15 G PAR Gousse) CONSERVÉS PROVISOIREMENT DANS UNE SOLUTION ADDITIONNÉE DE SUBSTANCES CHIMIQUES, IMPROPRES À LALIMENTATION EN LÉTAT
- POMMES DE CAJOU (TAILLE : 5 À 10 CM DE LONGUEUR) CONSERVÉES DANS LEAU SALÉE, IMPROPRES À LA CONSOMMATION EN LÉTAT
- FRUITS DU JACQUIER [PAIN DES SINGES] (POIDS : 5 À 30 KG PAR FRUIT) CONSERVÉS AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX, IMPROPRES À LALIMENTATION EN LÉTAT
- LITCHIS (DIAMÈTRE : 3 À 4 CM) CONSERVÉS DANS UNE SOLUTION SOUFRÉE, IMPROPRES À LA CONSOMMATION EN LÉTAT

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    0812 Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation 081290 Autres 08129025 Abricots; oranges 08129030 Papayes 08129040 Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) 08129070 Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales 08129098 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0812
48 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08129070
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 8129070
1994: 8129090
➜
1995: 8129070