Numéro du tarif douanier Chapitre 24 - Résultats de recherche (41)

24
tabacs et produits nicotiniques
24
Chapitre
TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
tabacs bruts, déchets
2401
Position
Tabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabac
240110
Sous-titre
Tabacs non-écotés
Tabacs, non écotés (à l'excl. des tabacs 'light air cured', 'sun cured' du type oriental, 'dark air cured' et 'flue cured')
240120
Sous-titre
Tabacs partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Tabacs 'dark air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)
Déchets de tabac
Tabacs 'light air cured', non écotés
Tabacs 'sun cured' du type oriental, non écotés
Tabacs 'dark air cured', non écotés
Tabacs 'flue cured', non écotés
cigares, cigarillos, cigarettes
Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles)
Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac
2402
Position
Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac
240220
Sous-titre
Cigarettes contenant du tabac
Cigarettes contenant du tabac et des girofles
tabacs homogénéisés reconstitués extraits
2403
Position
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac (sauf produits du nº 2404 et cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)
Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)
240319
Sous-titre
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net <= 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac (sauf produits du nº 2404)
240399
Sous-titre
Tabac à mâcher, tabac à priser et autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac ainsi que produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou de sauces de tabac, et produits du nº 2404)
Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou sauces de tabac, et produits du nº 2404)
produits tabac nicotine inhalation
Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation et non destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac)
Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée
Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain (à l’exclusion des produits pour une application orale ou percutanée)
Produits contenant des succédanés de tabac, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)
Produits contenant des succédanés de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine ou de succédanés de tabac)
240491
Sous-titre
Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation)
Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac, pour une application orale (mais non pour inhalation)
2404
Position
Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain
Produits contenant du tabac ou du tabac reconstitué, destinés à une inhalation sans combustion
Produits contenant de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué)
240419
Sous-titre
Produits contenant des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)