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Code SH 24039910 - tabac à mâcher/priser
Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tabac à mâcher en feuilles séchées (poids unitaire : 50 g, conditionné en sachets scellés)
- Tabac à priser finement moulu (format : 20 g par boîte, conditionné en flacons en verre)
- Tabac à mâcher aromatisé (poids : 30 g par portion, emballage plastique sous vide)
- Tabac à priser en poudre fine avec additifs mentholés (format : 15 g par contenant en étain)
- Tabac à mâcher en bandes pressées (longueur : 10 cm, largeur : 2 cm, conditionné en boîtes de 5 unités)
- Tabac à priser en sachets pré-dosés (poids : 0,5 g par sachet, conditionné en boîtes de 20 sachets)
- Tabac à priser finement moulu (format : 20 g par boîte, conditionné en flacons en verre)
- Tabac à mâcher aromatisé (poids : 30 g par portion, emballage plastique sous vide)
- Tabac à priser en poudre fine avec additifs mentholés (format : 15 g par contenant en étain)
- Tabac à mâcher en bandes pressées (longueur : 10 cm, largeur : 2 cm, conditionné en boîtes de 5 unités)
- Tabac à priser en sachets pré-dosés (poids : 0,5 g par sachet, conditionné en boîtes de 20 sachets)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
34 Restrictions commerciales et politique
Position 2403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240399
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24039910
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20