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Code SH 24039990 - tabacs fabriqués, poudre, extraits, sauces
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou sauces de tabac, et produits du nº 2404)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poudre de tabac, conditionnée en sachets de 50 g pour usage industriel.
- Extrait de tabac liquide, en bouteilles de 1 litre, utilisé en cosmétique.
- Sauce de tabac concentrée, en bidons de 5 kg pour la préparation de produits aromatiques.
- Tabac fabriqué en feuilles séchées, conditionné en ballots de 10 kg pour la transformation.
- Mélange de succédanés de tabac, en sacs de 25 kg pour la fabrication de produits dérivés.
- Extrait de tabac en poudre, conditionné en pots de 500 g pour usage alimentaire.
- Extrait de tabac liquide, en bouteilles de 1 litre, utilisé en cosmétique.
- Sauce de tabac concentrée, en bidons de 5 kg pour la préparation de produits aromatiques.
- Tabac fabriqué en feuilles séchées, conditionné en ballots de 10 kg pour la transformation.
- Mélange de succédanés de tabac, en sacs de 25 kg pour la fabrication de produits dérivés.
- Extrait de tabac en poudre, conditionné en pots de 500 g pour usage alimentaire.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
34 Restrictions commerciales et politique
Position 2403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240399
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24039990
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 24039990
Changements en faveur de 24039990
2021:
24039990
➜
2022:
24039990
2021:
24039990
➜
2022:
24041100
2021:
24039990
➜
2022:
24041910
2021:
24039990
➜
2022:
24049190
Changements en faveur de 24039990
2021:
24039990
➜
2022:
24039990