Code SH 38089240 - fongicides benzimidazoles uniquement

Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 380859)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fongicide à base de benzimidazoles, en poudre (500 g), conditionné dans un sachet refermable pour une utilisation domestique. - Fongicide à base de benzimidazoles, en suspension concentrée (1 litre), emballé dans un bidon en plastique pour application agricole. - Fongicide à base de benzimidazoles, en granulés solubles (10 kg), conditionné dans un sac résistant pour un usage professionnel. - Fongicide à base de benzimidazoles, en spray prêt à lemploi (750 ml), présenté dans un flacon vaporisateur pour traitement localisé. - Fongicide à base de benzimidazoles, en comprimés effervescents (20 unités), emballés dans un tube en plastique pour traitement des sols. - Fongicide à base de benzimidazoles, en poudre mouillable (5 kg), conditionné dans un seau en plastique pour dilution avant application.

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    3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches Autres 380892 Fongicides Inorganiques Autres 38089230 à base de dithiocarbamates 38089240 à base de benzimidazoles 38089250 à base de diazoles ou de triazoles 38089260 à base de diazines ou de morpholines 38089290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380892
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089240
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38089240
2011: 38089240
➜
2012: 38085000
2011: 38089240
➜
2012: 38089240

Changements en faveur de 38089240
2006: 38082040
➜
2007: 38089240
2011: 38089240
➜
2012: 38089240