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Code SH 20059910 - Fruits Capsicum autres conservés
Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fruits du genre 'Capsicum' (200g, taille moyenne) préparés à la saumure
- Piments forts (30 pièces, 50g) conservés au sel
- Capsules de piments rouges (500g, 10x10cm) préparées à l'huile
- Piments verts (1kg, taille grande) conservés à l'air
- Fruits du genre 'Capsicum' (400g, taille petite) préparés à la vapeur
- Piments forts (30 pièces, 50g) conservés au sel
- Capsules de piments rouges (500g, 10x10cm) préparées à l'huile
- Piments verts (1kg, taille grande) conservés à l'air
- Fruits du genre 'Capsicum' (400g, taille petite) préparés à la vapeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2005
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
Autres légumes et mélanges de légumes
200599
Autres
20059910
Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
20059920
Câpres
20059930
Artichauts
20059950
Mélanges de légumes
20059960
Choucroute
20059980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2005
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200599
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20059910
2007-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2007-01-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2007-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2022-07-03
India (IN)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Sri Lanka (LK)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
India (IN)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Sri Lanka (LK)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20059910
2006:
20059010
➜
2007:
20059910