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Code SH 20059980 - Autres légumes préparés
Légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du no 200510, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capisicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Petits pois préparés à la vapeur, emballés dans des sacs de 1 kg, en carton de 10 kg
- Aubergine grillée, conditionnée en bouteilles de verre de 500 ml, avec une étiquette indiquant la quantité de sel ajoutée
- Céleri préparé et mariné dans un sac de 250 g, avec une liste des ingrédients sur l'emballage
- Betterave rouge cuite à la vapeur, emballée dans des sacs de 5 kg, avec une indication du pays d'origine
- Épinards préparés à la vapeur, en boîtes de 150 g, avec une mention de la date de péremption
- Poivrons verts grillés, emballés dans des sacs de 2 kg, avec une indication du poids net
- Aubergine grillée, conditionnée en bouteilles de verre de 500 ml, avec une étiquette indiquant la quantité de sel ajoutée
- Céleri préparé et mariné dans un sac de 250 g, avec une liste des ingrédients sur l'emballage
- Betterave rouge cuite à la vapeur, emballée dans des sacs de 5 kg, avec une indication du pays d'origine
- Épinards préparés à la vapeur, en boîtes de 150 g, avec une mention de la date de péremption
- Poivrons verts grillés, emballés dans des sacs de 2 kg, avec une indication du poids net
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2005
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
Autres légumes et mélanges de légumes
200599
Autres
20059910
Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
20059920
Câpres
20059930
Artichauts
20059950
Mélanges de légumes
20059960
Choucroute
20059980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2005
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200599
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20059980
2012-01-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2012-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2012-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2012-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2012-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2012-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2022-07-03
Lebanon (LB)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
India (IN)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Sri Lanka (LK)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20059980
2011:
20059940
➜
2012:
20059980
2011:
20059990
➜
2012:
20059980