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Code SH 20059950 - Mélanges de légumes préparés
Mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélange de carottes et de pois (200g, emballage de 10x10cm)
- Assortiment de légumes grillés (brocolis, poivrons, oignons) (400g, récipient en verre)
- Méteil de légumes aux herbes (basilic, thym, origan) (150g, boîte en carton)
- Contre-poulet de légumes de saison (haricots, poivrons, courgettes) (300g, filme en plastique)
- Mix de légumes à la mode italienne (poivrons, aubergines, tomates) (250g, sac en légume)
- Mélange de légumes pour soupe (carottes, navets, céleri) (500g, sac en tissue)
- Assortiment de légumes grillés (brocolis, poivrons, oignons) (400g, récipient en verre)
- Méteil de légumes aux herbes (basilic, thym, origan) (150g, boîte en carton)
- Contre-poulet de légumes de saison (haricots, poivrons, courgettes) (300g, filme en plastique)
- Mix de légumes à la mode italienne (poivrons, aubergines, tomates) (250g, sac en légume)
- Mélange de légumes pour soupe (carottes, navets, céleri) (500g, sac en tissue)
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2005
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
Autres légumes et mélanges de légumes
200599
Autres
20059910
Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
20059920
Câpres
20059930
Artichauts
20059950
Mélanges de légumes
20059960
Choucroute
20059980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2005
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200599
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20059950
2007-01-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2007-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2007-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20059950
2006:
20059070
➜
2007:
20059950