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Code SH 20059920 - Câpres préparées autrement
Câpres, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Câpres entreprises en sauce tomate (boîte de 250g)
- Câpes conservées au sel, en bocal de 1L
- Câpres préparées au four, emballées sous vide (200g)
- Câpres marinées à l'huile d'olive, en bouteille de 500ml
- Câpres fraîches préparées à l'huile de noix, emballées sous atmosphère modifiée (150g)
- Câpes conservées au sel, en bocal de 1L
- Câpres préparées au four, emballées sous vide (200g)
- Câpres marinées à l'huile d'olive, en bouteille de 500ml
- Câpres fraîches préparées à l'huile de noix, emballées sous atmosphère modifiée (150g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2005
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
Autres légumes et mélanges de légumes
200599
Autres
20059910
Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
20059920
Câpres
20059930
Artichauts
20059950
Mélanges de légumes
20059960
Choucroute
20059980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2005
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200599
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20059920
2007-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2007-01-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2007-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20059920
2006:
20059030
➜
2007:
20059920