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Code SH 20059960 - Choucroute, non congelée
Choucroute, non congelée
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Choucroute préparée à la mode alsacienne, conservée dans une saumure (1 kg, 1 L)
- Choucroute fine, surgelée, en conserve de 500 g
- Choucroute extra-fine, conditionnée sous vide, poids net de 200 g
- Choucroute biologique, non additionnée de conservateurs, en bouteille de 250 ml
- Choucroute provençale, aromatisée à l'huile d'olive, en pot de 1,5 kg
- Choucroute à la moscovite, épicée à la cannelle, en jarre de 750 g
- Choucroute fine, surgelée, en conserve de 500 g
- Choucroute extra-fine, conditionnée sous vide, poids net de 200 g
- Choucroute biologique, non additionnée de conservateurs, en bouteille de 250 ml
- Choucroute provençale, aromatisée à l'huile d'olive, en pot de 1,5 kg
- Choucroute à la moscovite, épicée à la cannelle, en jarre de 750 g
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2005
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
Autres légumes et mélanges de légumes
200599
Autres
20059910
Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
20059920
Câpres
20059930
Artichauts
20059950
Mélanges de légumes
20059960
Choucroute
20059980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2005
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200599
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20059960
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2007-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20059960
2006:
20059075
➜
2007:
20059960